CONDITIONS GÉNÉRALE DES VENTES
Objet : Les présentes conditions générales de vente ont pour objet de définir les conditions dans lesquelles Kent1moto met à la disposition de ses clients les produits et services proposés sur son site internet.
Commandes : Les commandes sont passées sur le site internet de Kent1moto. Toute commande vaut acceptation des prix et des descriptions des produits disponibles à la vente. Kent1moto se réserve le droit de refuser toute commande d’un client avec lequel il existerait un litige relatif au paiement d’une commande antérieure.
Prix : Les prix des produits sont indiqués en euros et s’entendent toutes taxes comprises, hors frais de livraison. Kent1moto se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de l’enregistrement des commandes.
Livraison : Les produits sont livrés à l’adresse de livraison indiquée lors de la commande. Les délais de livraison varient en fonction des produits commandés et de l’adresse de livraison. Kent1moto ne saurait être tenu responsable des retards de livraison dûs à des erreurs ou à des omissions dans les informations fournies par le client.
Paiement : Le paiement des produits est exigible immédiatement lors de la commande. Les paiements sont effectués par carte bancaire via le système de paiement sécurisé.
Retours et remboursements : Les produits peuvent être retournés dans les 14 jours suivant la réception de la commande, sous réserve qu’ils soient dans leur emballage d’origine et en parfait état. Les frais de retour sont à la charge du client. Les remboursements seront effectués dans les 14 jours suivant la réception des produits retournés.
Responsabilité : Kent1moto ne saurait être tenu responsable des dommages de toute nature, tant matériels qu’immatériels ou corporels, qui pourraient résulter d’un mauvais fonctionnement ou de la mauvaise utilisation des produits commercialisés.
Propriété intellectuelle : Tous les éléments du site internet de Kent1moto, qu’ils soient visuels ou sonores, y compris la technologie sous-jacente, sont protégés par le droit d’auteur, des marques ou des brevets. Aucune reproduction, même partielle, n’est autorisée des éléments de ce site sans l’accord préalable et écrit de Kent1moto.
Droit applicable : Les présentes conditions générales de vente sont soumises au droit français. Tout litige relatif à l’interprétation et à l’exécution des présentes sera soumis aux tribunaux compétents de la juridiction de Savignac.
Règlement des litiges : Tout litige relatif à l’interprétation et à l’exécution des présentes conditions générales de vente sera tranché à l’amiable. A défaut de règlement amiable dans un délai de 60 jours, le litige sera porté devant les tribunaux compétents.
Ces conditions générales de vente sont valables pour toutes les commandes passées sur le site de Kent1moto.